Général
Le site www.luis-graphisme.fr est la propriété de Cédric Pavot, qui en est aussi le directeur de publication.
Cédric Pavot est enregistré sous le pseudonyme de Luis au 73 ch. du ruisseau de fontbazy 31450 DONNEVILLE.
Siret : 50009419800016
Le site est hébergé chez OVH.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 Informatique et libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, le site www.luis-graphisme.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (N° DE DÉCLARATION CNIL : 1522693).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, … constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de Cédric Pavot. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, non autorisée par Cédric Pavot, est illicite.
Liens hypertextes
Le site www.luis-graphisme.fr peut contenir des liens vers d'autres sites dont il n'exploite pas le contenu. En aucune manière, Cédric Pavot ne peut être tenu responsable du contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par lui.
Protection des données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'Internaute est notamment informé que, conformément à l'article 27 de ladite loi, les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le site sont nécessaires à l'exécution des prestations réalisées par Cédric Pavot. Les informations fournies ne seront en aucun cas renvoyées à des tiers sauf si une demande émane de l'internaute concerné.
Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire. Elles sont signalées par un astérisque. L'enregistrement de ces informations par l'Internaute est impératif pour le traitement de sa demande. L'Internaute s'oblige à ne communiquer que des informations véridiques, sincères, régulières et fidèles sur ses coordonnées, son activité et sur ses besoins. L'Internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du Site dont les coordonnées sont :
luis-graphisme@gmail.comFermer
